Petit déjeuner débat: blockchain et smart grids: compte-rendu
15/02/2017 | Administrateur Energie 2007
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Journal Officiel 2017 en vrac
Institutions | 2017-02-16 12:00:00 | Administrateur 'Energie 2007'
Journal Officiel du 16 février 2017

Electricité
Par arrêté en date du 19 janvier 2017, est autorisé le transfert d'autorisation d'exploiter une centrale de cogénération d'électricité et de chaleur valorisée fonctionnant au gaz naturel, d'une capacité de production de 48,5 MW, située Pont de Tournai, 59000 Lille, et accordée par arrêté du 22 avril 2014 à la société Cogestar SNC, dont le siège social est 37, avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny, 59350 Saint-André-lez-Lille, à la société Dalkia.

Gaz
Par arrêté en date du 6 février 2017, la société Ice Clear Europe dont le siège social est situé 5th floor, Milton Gate, 60 Chiswell Street, Londres EC1Y 4SA, est autorisée à exercer l'activité de fourniture de gaz sur le territoire français pour approvisionner les fournisseurs de gaz naturel.

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Journal Officiel du 15 février 2017

Concessions
L'
arrêté en date du 13 février 2017 porte diverses dispositions d'application de la partie réglementaire du code de l'énergie relatives aux concessions d'énergie.

Gaz
Nous publions la décision n° 11-38-15 du comité de règlement des différends et des sanctions du 9 janvier 2017 sur le différend opposant Solenne J. à la société Gaz Réseau Distribution France (GRDF) relatif aux conditions de modifications de son raccordement au gaz naturel

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Journal Officiel du 12 février 2017

CEE
Nous publions l'arrêté en date du 9 février 2017 portant validation du programme « économies d'énergie dans les TEPCV » dans le cadre du dispositif des certificats d'économies d'énergie.
"Publics concernés : territoires à énergie positive pour la croissance verte de moins de 250.000 habitants.
Objet : validation du programme « économies d'énergie dans les TEPCV » dans le cadre du dispositif des certificats d'économies d'énergie.
Entrée en vigueur : le texte entre en vigueur le lendemain de sa publication.
Notice : le présent arrêté porte validation du programme « Economies d'énergie dans les TEPCV » comme programme d'innovation en faveur de la maîtrise de la demande énergétique dans le cadre de la troisième période du dispositif des certificats d'économies d'énergie."

ADEME
Par décret en date du 10 février 2017, Koumaran Pajaniradja est nommé membre du conseil d'administration de l'ADEME en qualité de représentant de l'Etat.

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Journal Officiel du 11 février 2017

Capacité
L'arrêté en date du 6 février 2017 modifie l'arrêté du 10 juillet 2009 portant agrément d'un organisme pour délivrer aux opérateurs les attestations de capacité prévues par l'article R. 543-99 du code de l'environnement

Interopérabilité
L'arrêté du 7 février 2017 défint les spécifications minimales d'interopérabilité de l'émetteur radio mentionné aux articles D. 337-17-5 et D. 124-21 du code de l'énergie.
"Publics concernés : les fournisseurs d'électricité.
Objet : définition des spécifications minimales d'interopérabilité de l'émetteur radio installé sur le compteur communicant d'électricité, nécessaires à la mise en œuvre du dispositif d'affichage déporté des données de consommation en temps réel chez les consommateurs d'électricité en situation de précarité énergétique.
Entrée en vigueur : le texte entre en vigueur le lendemain de sa publication.
Notice : l'arrêté définit les spécifications minimales d'interopérabilité de l'émetteur radio installé sur le compteur communicant d'électricité, nécessaire à la mise en œuvre du dispositif d'affichage déporté des données de consommation."

IEG
Par arrêté en date du 27 janvier 2017, Philippe Rolland (titulaire) et Jean-Pierre Ledrapier (suppléant) sont nommés membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières.

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Journal Officiel du 10 février 2017

Nucléaire
L'arrêté en date du 4 janvier 2017 délimite la zone nucléaire à accès réglementé du site Areva NC La Hague.

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Journal Officiel [4-8 février 2017]
Institutions | 2017-02-08 11:50:00 | Administrateur 'Energie 2007'
Journal Officiel du 8 février 2017

Capacité
Nous publions les délibérations de la CRE en date du 2 février 2017 :
- précisant la
méthode d'attribution des capacités de livraison normalisée aux points d'interface transport distribution et modifiant les coefficients « A » utilisés pour l'attribution des capacités de livraison aux points d'interface transport distribution ;
- portant décision sur le projet d'interconnexion « IFA2 » ;
- portant décision sur la création d'un point d'interconnexion virtuel (PIV) entre la France et la Belgique et l'introduction d'une offre de substitution des capacités groupées par des capacités non groupées.

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Journal Officiel du 7 février 2017

Stockage

Nous publions l'arrêté en date du 27 janvier 2017 modifiant l'arrêté du 7 février 2007 relatif aux profils et aux droits unitaires de stockage.
"Publics concernés : fournisseurs de gaz naturel, opérateurs de stockages souterrains de gaz naturel, gestionnaires de réseaux de distribution et de transport de gaz naturel.
Objet : modalités de calcul des droits de stockage des fournisseurs de gaz naturel alimentant des clients finals.
Entrée en vigueur : le texte entre en vigueur le lendemain de sa publication.
Notice : le présent arrêté précise les modalités de calcul des droits de stockage attribués aux fournisseurs de gaz naturel alimentant des clients finals pour la période allant du 1er avril 2017 au 31 mars 2018. En particulier, il modifie les niveaux des enveloppes globales de droits attachés respectivement aux clients raccordés au réseau de transport et aux clients raccordés au réseau de distribution. Il actualise également les valeurs des droits unitaires attachés aux clients raccordés au réseau de distribution, par profil de consommation et par station météo. "

Journal Officiel du 5 février 2017

CRE
La délibération de la CRE en date du 26 janvier 2017 est relative aux règles d'allocation des capacités sur le terminal de Fos Cavaou à compter du 1er avril 2017.

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Journal Officiel du 4 février 2017

Budget
Par arrêté en date du 25 janvier 2017, le budget du médiateur national de l'énergie pour 2016 est fixé à 5.634.000 €, dont 3.001.000 €de charges de personnel, y compris la rémunération du médiateur.

Nucléaire
Nous publions l'arrêté en date du 26 janvier 2017 prorogeant la durée d'arrêt de fonctionnement de l'installation nucléaire de base n° 104 exploitée par Electricité de France-société anonyme (EDF-SA) située sur la commune de Paluel (Seine-Maritime).
"Publics concernés : exploitant de l'installation nucléaire de base n° 104, edf-sa.
Objet : prorogation de deux années de la durée d'arrêt de fonctionnement de l'installation nucléaire de base n° 104.
Entrée en vigueur : le texte entre en vigueur le lendemain de sa publication.
Notice : l'arrêté proroge de deux années la durée d'arrêt de fonctionnement continu de l'installation nucléaire de base n° 104 (réacteur n° 2 de la centrale nucléaire de Paluel) au-delà de laquelle l'arrêt de fonctionnement de l'installation nucléaire de base n° 104 sera réputé définitif."

CRE
Nous publions les délibérations de la CRE :
- du 16 novembre 2016 portant décision sur la tarification des prestations réalisées à titre exclusif par les gestionnaires de réseaux de distribution d'électricité ;
- du 16 novembre 2016 portant modification de la délibération du 16 juin 2016 portant décision sur les prestations réalisées à titre exclusif par les gestionnaires de réseaux de distribution de gaz naturel ;
- du 26 janvier 2017 portant décision sur le tarif non péréqué d'utilisation du réseau public de distribution de gaz naturel de la commune de Vimines concédé à GRDF.
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Journal Officiel 2017
Institutions | 2017-02-02 16:31:00 | Administrateur 'Energie 2007'
Journal Officiel du 2 février 2017

CRE
Nous publions 
la délibération du 24 novembre 2016 portant avis sur le projet de décret relatif aux délais de règlement des différends mentionnés aux articles L. 34-8-2-1, L. 34-8-2-2 et L. 49 du code des postes et des communications électroniques, et au fonctionnement du guichet unique mentionné à l'article L. 50 du même code.

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Journal Officiel du 1er février 2017

Nominations
Par arrêté en date du 20 janvier 2017 Cécile Mahu est nommée membre suppléant du conseil d'administration de la Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières en remplacement de Valérie Barre Blanquer.

Par arrêté en date du 30 janvier 2017, Marc Ferrand est nommé directeur de projet (groupe III) auprès du directeur du transport aérien à l'administration centrale du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat, pour une durée de trois ans, à compter du 1er février 2017.

Par arrêté en date du 30 janvier 2017, Nicolas Riedinger est renouvelé dans les fonctions de sous-directeur des statistiques de l'énergie, à l'administration centrale du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat, pour une période de deux ans, à compter du 15 février 2017.

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Journal Officiel du 29 janvier 2017

Electricité
Par arrêté en date du 25 janvier 2017, l'autorisation d'exercer l'activité d'achat d'électricité pour revente aux clients finals et aux gestionnaires de réseaux pour leurs pertes accordée à la société BCM Energy est transférée à la société Oui Energy, dont le siège social est sis Zac Euratechnologies, 2, rue Hegel, 59160 Lomme, France.

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Journal Officiel du 28 janvier 2017

Gaz
Par arrêté en date du 23 janvier 2017, la société Trafigura Trading (Europe) SARL dont le siège social est situé rue de Jargonnant 1, 1207 Genève, est autorisée à exercer l'activité de fourniture de gaz naturel sur le territoire français pour approvisionner les fournisseurs de gaz naturel.

CRE
Nous publions les délibérations suivantes :
- TURPE HTA-BT ;
- TURPE HTB ;
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Pau: consortium public-privé dédié au droit de l'énergie
Institutions | 2017-02-01 12:52:00 | Administrateur 'Energie 2007'
Dans un communiqué, l’Université de Pau et des pays de l’Adour (UPPA) indique avoir "initié la mise en place d’un tout nouvel instrument de coopération entre acteurs académiques, collectivités publiques et partenaires du monde socio-économique ou industriel dans le domaine du droit de l’énergie : le consortium «Pau droit énergie»."

Ce réseau collaboratif est "inédit en France", précise l'Université. Il devra "contribuer à animer le débat et les dynamiques de notre territoire sous l’angle des problématiques juridiques liées aux grands enjeux énergétiques et environnementaux de demain." Il est porté par les professeurs Jean Gourdou, Philippe Terneyre et Denys de Béchillon.

Parmi les membres fondateurs figurent l’université Laval au Canada, la communauté d’agglomération Pau Pyrénées, le Syndicat d’énergie des Pyrénées-Atlantiques (SDEPA), le Syndicat mixte des transports urbains de Pau et agglomération, le groupement d’intérêt public CHEMPARC, et plusieurs sociétés: TIGF, GRDF, EDF et Valorem.

Le consortium organise  un premier petit déjeuner thématique «Données et énergies», le 7 février 2017 prochain, de 8h30 à 10h (UPPA dans le bâtiment de l’UFR droit, économie et gestion).



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Jean-François Carenco (presque) à la CRE
Institutions | 2017-01-30 10:24:00 | Administrateur 'Energie 2007'
Le préfet de la Région Ile-de-France devrait prochainement s'installer dans le fauteuil de Philippe de Ladoucette dont le deuxième mandat arrive à son terme. Le 28 janvier, dans un tweet et un bref communiqué, l'Elysée a confirmé une rumeur de presse:



Les présidents du Sénat et de l'Assemblée nationale doivent maintenant saisir les commissions concernées afin d'auditionner le candidat.

Si elle est confirmée, la nomination de Jean-François Carenco, en qualité de président du collège de la Commission de régulation de l’énergie, interviendra dans un contexte tendu où la décision du régulateur sur le Turpe 5 a été contestée par le gouvernement, et sa publication au Journal officiel décalée de quelques jours - le même jour que le tweet de l'Elysée.

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Préfet de la région Île-de-France depuis avril 2015, Jean-François Carenco est diplômé d'HEC et de l'ENA. D'abord secrétaire général de la préfecture des Yvelines (1991-1996), il est ensuite successivement préfet de Saint-Pierre-et-Miquelon, du Tarn-et-Garonne, de Guadeloupe et de Haute-Savoie.

En 2004, il devient  directeur de cabinet  de Jean-Louis Borloo, d'abord au ministère de l’Emploi, puis, à compter de 2007, estnommé conseiller spécial au ministère de l’Économie, des Finances et de l’Emploi. Enfin, comme directeur de cabinet au ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer, il est un des artisans du Grenelle de l'environnement. Après le départ de Borloo (novembre 2010), Jean-François Carenco redevient préfet (région Rhône-Alpes, puis Ile-de-France).

Qualifié de "préfet hors cadre" par L'Express, il a la réputation d'avoir "son franc-parler et (des) méthodes parfois brutales" qui lui permettent d'avancer. "A la façon d'un bulldozer, mais avec une certaine idée de l'Etat." L'hebdomadaire souligne qu'en avril 2018, "Jean-François Carenco atteindra l'âge de la retraite. Par dérogation, il pourrait rester jusqu'à ses 67 ans" (à la Région, ou à la CRE).

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Interviewé par Politiques énergétiques, le Préfet s'exprime sur la rénovation énergétique, les data centers, la sécurisation des réseaux... du Grand Paris.

 
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Journal Officiel janvier 2017 en vrac
Institutions | 2017-01-19 10:48:00 | Administrateur 'Energie 2007'
Journal Officiel du 19 janvier 2017

Nucléaire
L'
arrêté en date du 13 janvier 2017 porte homologation de la décision n° 2016-DC-0578 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 6 décembre 2016 relative à la prévention des risques résultant de la dispersion de micro-organismes pathogènes (légionelles et amibes) par les installations de refroidissement du circuit secondaire des réacteurs électronucléaires à eau sous pression.

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Journal Officiel du 13 janvier 2017

IRVE
Nous publions le décret n° 2017-26 en date du 12 janvier 2017 relatif aux infrastructures de recharge pour véhicules électriques et portant diverses mesures de transposition de la directive 2014/94/UE du Parlement européen et du Conseil du 22 octobre 2014 sur le déploiement d'une infrastructure pour carburants alternatifs
"Publics concernés : aménageurs et opérateurs publics et privés d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques ; opérateurs de mobilité ; installateurs d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques ; gestionnaires d'une plate-forme d'interopérabilité ; fabricants de bornes de recharge et de dispositifs de connexion entre un véhicule électrique et un point de recharge.
Objet : infrastructures de recharge pour véhicules électriques.
Entrée en vigueur : le texte entre en vigueur le lendemain de sa publication à l'exception des dispositions relatives aux spécifications techniques que doivent respecter les points de recharge normale, qui entrent en vigueur le 1er mars 2017, et de celles applicables aux bornes de recharge rapide ouvertes au public installées ou remplacées jusqu'au 31 décembre 2024 qui entrent en vigueur le 1er juillet 2017.
Notice : le décret uniformise les dispositions relatives aux infrastructures de recharge pour véhicules électriques."

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Journal Officiel du 11 janvier 2017

Electricité
Par arrêté en date du 20 décembre 2016, la société SAS Parc éolien de la Champagne Picarde, dont le siège social est situé Cœur Défense, tour B 100, esplanade du Général-de-Gaulle, 92932 Paris-La Défense Cedex, est autorisée à exploiter une installation de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent, d'une capacité de production de 72,6 MW, située sur les communes de Bucy-lès-Pierrepont, Chivres-en-Laonnois et Mâchecourt (02).

Par arrêté en date du 21 décembre 2016, la société Les Moulins du Lohan SASU, dont le siège social est situé lieudit Les Ecuries - la Régie, 56120 Les Forges, est autorisée à exploiter une installation de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent, d'une capacité de production de 51,2 MW, située lieudit Forêt de Lanouée, 56120 Les Forges.

L'arrêté en date du 3 janvier 2017 modifie l'arrêté du 28 décembre 2011 homologuant les coefficients SN et VN résultant de l'application de l'arrêté du 4 mars 2011 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations utilisant l'énergie radiative du soleil telles que visées au 3° de l'article 2 du décret n° 2000-1196 du 6 décembre 2000.

ASN
Nous publions la décision n° CODEP-DRC-2016-040961 de l'ASN en date du 1er décembre 2016 enregistrant l'installation nucléaire de base dénommée Parcs uranifères du Tricastin, exploitée par AREVA NC sur le site du Tricastin dans la commune de Pierrelatte (département de la Drôme).
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Sciences humaines et énergie: 5e Prix de l'AARHSE
01/12/2016 | Administrateur 'Energie 2007'
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Greenlys: smart grid et consommateurs
27/12/2016 | Administrateur 'Energie 2007'
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Cette brève paraît à la bonne date mais son contenu n'est pas à jour ! -> annulé en 2015 en raison des attentats du 13/11, le SMCL a été reprogrammé et se tiendra du 31 mai au 2 juin 2016. http://www.salondesmaires.com/le-salon/presentation-du-salon/







NDLR: On corrige l'illustration (pas la brève, qui était à jour), merci.
2016-09-09 16:11:03 | justineremarque › Lire
Le mélange des genres continue allégrement...
2016-09-08 16:16:41 | Régulateur › Lire
énergies renouvelables (pico hydraulique)
2016-04-06 18:01:30 | charles.verard@orange.fr › Lire
 
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